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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEROY
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"HENRI BERNARD MEURSAULT"
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

"HENRI BERNARD MEURSAULT"
LEROY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1366767
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "HENRI BERNARD MEURSAULT"

Déposée le 6 août 1986 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "HENRI BERNARD MEURSAULT" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY domicilié(e) AUXEY DURESSES, 21190 MEURSAULT (dossier no 2073449) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2073449) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque "HENRI BERNARD MEURSAULT" est expirée depuis le 6 août 1996.

LEROY a également déposé les autres marques suivantes : JH LEROY , CLEANTIE , NOVA CLUB , LE ROY , LEROY , MLG , CAVES DE LA PREVOSTE , VOLNAY H. BERNARD & CIE , WESTAGRI L'ESPRIT SERVICE ADAPTÉ À VOS BESOINS , LE ROY GARDIEN DES GRANDS MILLESIMES


LEROY S.A. (Société Anonyme) - AUXEY DURESSES, 21190 MEURSAULT (dossier no 2073449) - France - SIREN 515520385


CABINET JOLLY - (dossier no 2073449) - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 1996 n°2073449 - Publication au BOPI 1996-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 7 octobre 1997 - Renonciation totale n°243830 - Publication au BOPI 1997-10-07

Vins.